Jean-Marc Lamere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc LAMERE
Objet:
membres de la conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
Conférence nationale de santé
ETSP1230188A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Jean-Marc LAMERE
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
ETSP1230188A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
2°
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2012
05/01/2012
De:
Jean-Marc LAMERE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130560A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000021218549
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2009
31/10/2009
De:
Lamere (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287
(source JORF)
nomination
19 Février 2003
19/02/2003
De:
Lamere (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000783287
(source JORF)
nomination
19 Février 2003
19/02/2003
De:
Lamere (Jean-Marc)
délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000783287
(source JORF)
nomination
19 Février 2003
19/02/2003
De:
Lamère (Jean-Marc)
délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:
M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil national des assurances
JORFTEXT000000771117
(source JORF)
nomination
09 Août 2001
09/08/2001
De:
Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:
M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000771117
(source JORF)
nomination
09 Août 2001
09/08/2001
De:
Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:
M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000771117
(source JORF)
nomination
09 Août 2001
09/08/2001